Combattre le déficit démocratique européen

Maurice à publié sur Agoravox un intéressant article intitulé « Déficit démocratique en Europe ». J’y ai laissé le commentaire suivant :

Vous avez parfaitement raison que la crise européenne actuelle est avant tout une crise démocratique. Comme vous, je n’aime pas la révolution. Mais alors comment « insuffler un vent nouveau à ce machin européen » ? Pour commencer, il faut introduire une véritable démocratie au niveau national : toute modification de la Constitution ou transfert significatif de souveraineté devrait automatiquement être soumis au référendum (et la décision populaire devrait être respectée).

Une fois que les pays membres de l’UE seront de véritables démocraties, le caractère anti-démocratique de l’UE sera fortement réduit (même s’il n’est pas éliminé), puisque les décisions les plus importantes sont prises à l’unanimité (voir ici).

Mais ça urge, car les élus veulent transférer la souveraineté nationale sans consulter le peuple. Même si le parlement européen avait davantage de pouvoir, cela ne compenserait pas le déficit démocratique. D’une part parce que, comme vous le soulignez, des élus ne sont pas nécessairement représentatifs des citoyens qui les élisent. Il faudrait donc un véritable droit de référendum et d’initiative au niveau européen (le droit d’initiative de l’Union européenne est bidon). D’autre part, parce que même le parlement européen n’aurait pas légitimité à prendre des décisions qui relèvent d’une souveraineté nationale qui a été transférée sans l’accord (exprimé en référendum) de chaque peuple concerné. Car le parlement européen utiliserait alors une souveraineté volée, et donc illégitime. Il n’y a pas actuellement un « contrat social » soutenu par les peuples européens (voir l’intéressant article de samuel_ : L’Union Européenne peut-elle devenir démocratique ?)

Comment introduire une véritable démocratie au niveau national ? C’est difficile, car il y a un problème d’accouchement : il faudrait que la démocratie directe existe déjà pour que le peuple puisse l’imposer à ses élus. Je fais ici un tour d’horizon de différentes stratégies (qui sont souvent complémentaires). Dans l’immédiat, il faut utiliser les élections présidentielle et législatives de 2012 comme levier pour faire avancer la démocratie en France. Pour commencer, il faut demander à chaque candidat s’il s’engage à promouvoir une véritable démocratie. Je propose ici une formulation de cette question, qui est à la fois courte, simple et précise. Elle se centre sur une clé pour ouvrir la porte de la démocratie, chaque sensibilité démocrate pourra ensuite utiliser cette clé pour tenter de faire avancer la démocratie dans la direction qu’elle juge souhaitable.